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Éditeur
Plan Vivant SAS au capital de 25 000 €
17 rue des Ponts-de-Comines, 59000 Lille
SIREN 932 420 060 · SIRET 932 420 060 00018
TVA FR91 932420060 · RCS Lille Métropole
Président et directeur de publication : Antoine Leclerc
[email protected]
Hébergement
L’éditeur complétera les coordonnées de l’hébergeur lors de la mise en ligne définitive.
Droits de production
Les textes, images et films sont protégés. Chaque contrat définit les droits d’exploitation, supports, territoires et durées. Les rushes ne sont remis ou réutilisés que si cela est prévu.
Portée
Le contenu est informatif et ne constitue pas une proposition ferme. Le droit français s’applique ; une résolution amiable sera recherchée avant tout recours juridictionnel.